Assemblee Departementale du 19 octobre 2012




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
ASA_2012_08_31_6452Convention de partenariat avec la Caisse Nationale de Solidarité pour l’Autonomie (CNSA) - Délibération
ASA_2012_08_31_6452Convention de partenariat avec la Caisse Nationale de Solidarité pour l’Autonomie (CNSA) - Délibération
DC_2012_08_30_6440Reconduction des opérations 'collège au cinéma' et 'théâtre au collège' pour l'année scolaire 2012/2013 - Délibération
DC_2012_08_30_6440Reconduction des opérations 'collège au cinéma' et 'théâtre au collège' pour l'année scolaire 2012/2013 - Délibération
DC_2012_08_30_6441Clarifications des critères des aides départementales apportées dans le cadre du développement culturel - Délibération
DC_2012_08_30_6441Clarifications des critères des aides départementales apportées dans le cadre du développement culturel - Délibération
DD_2012_09_03_6462Ajustement du dispositif d'intervention des équipements (sportifs, multifonctionnels, éducatifs, et culturels) et du patrimoine publics - Délibération
DD_2012_09_03_6462Ajustement du dispositif d'intervention des équipements (sportifs, multifonctionnels, éducatifs, et culturels) et du patrimoine publics - Délibération
DRH_2012_09_10_6482Divers mouvements de personnels : créations et suppression de postes et autres mesures de gestion de personnel - Délibération
DRH_2012_09_10_6482Divers mouvements de personnels : créations et suppression de postes et autres mesures de gestion de personnel - Délibération
DRITA_2012_09_26_6495Programme De Modernisation des Itinéraires du réseau routier national 2009-2014 - Convention de cofinancement entre l'Etat, la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et le Département des Alpes de Haute-Provence. - Délibération
DRITA_2012_09_26_6495Programme De Modernisation des Itinéraires du réseau routier national 2009-2014 - Convention de cofinancement entre l'Etat, la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur et le Département des Alpes de Haute-Provence. - Délibération
EC_2012_02_09_6066Cité scolaire A. Honnorat de Barcelonnette : transfert de propriété - Délibération
EC_2012_02_09_6066Cité scolaire A. Honnorat de Barcelonnette : transfert de propriété - Délibération
EC_2012_05_07_6277Dotation de fonctionnement pour 2013 des collèges - Délibération
EC_2012_05_07_6277Dotation de fonctionnement pour 2013 des collèges - Délibération
ENV_2012_07_24_6358Contrat pluriannuel d'objectifs 2012-2014 avec l'Agence Régionale Pour l'Environnement et l'Ecodéveloppement - Délibération
ENV_2012_07_24_6358Contrat pluriannuel d'objectifs 2012-2014 avec l'Agence Régionale Pour l'Environnement et l'Ecodéveloppement - Délibération
ENV_2012_07_30_6371Rapport 2012 sur la situation en matière de développement durable du Conseil général des Alpes de Haute-Provence - Délibération
ENV_2012_07_30_6371Rapport 2012 sur la situation en matière de développement durable du Conseil général des Alpes de Haute-Provence - Délibération
ENV_2012_07_31_6381Décision du Département de renoncer à l'exercice de son droit de préemption - Délibération
ENV_2012_07_31_6381Décision du Département de renoncer à l'exercice de son droit de préemption - Délibération
ENV_2012_08_27_6429Convention annuelle d'application 2012 de l'accord cadre 2010-2012 entre l'ADEME et le Département - Délibération
ENV_2012_08_27_6429Convention annuelle d'application 2012 de l'accord cadre 2010-2012 entre l'ADEME et le Département - Délibération
FP_2012_09_03_6458Admissions en non valeur - Délibération
FP_2012_09_03_6458Admissions en non valeur - Délibération
FP_2012_09_03_6459Taxe d'aménagement - Vote du taux pour 2013 et exonérations - Délibération
FP_2012_09_03_6459Taxe d'aménagement - Vote du taux pour 2013 et exonérations - Délibération
FP_2012_09_03_6461Souscription d'une nouvelle ligne de trésorerie pour un montant de 5 millions d'euros à la Banque postale - Délibération
FP_2012_09_03_6461Souscription d'une nouvelle ligne de trésorerie pour un montant de 5 millions d'euros à la Banque postale - Délibération
FP_2012_09_10_6484Débat sur les orientations budgétaires de 2013 - Délibération
FP_2012_09_10_6484Débat sur les orientations budgétaires de 2013 - Délibération
JS_2012_08_31_6446Ajustement des critères dédiés aux sportifs de haut niveau et aux sportifs espoirs - Délibération
JS_2012_08_31_6446Ajustement des critères dédiés aux sportifs de haut niveau et aux sportifs espoirs - Délibération
SAJ_2012_07_20_6357Actions en justice - Délibération
SAJ_2012_07_20_6357Actions en justice - Délibération
SAJ_2012_08_24_6419Désignation d'un maire par le Conseil général pour siéger au sein de la Commission d'établissement des listes électorales - Délibération
SAJ_2012_08_24_6419Désignation d'un maire par le Conseil général pour siéger au sein de la Commission d'établissement des listes électorales - Délibération
SAJ_2012_08_27_6427Désignation d'un représentant pour siéger au sein de la Commission Consultative d'Evaluation et de Suivi du Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets Dangereux de la Région PACA - Délibération
SAJ_2012_08_27_6427Désignation d'un représentant pour siéger au sein de la Commission Consultative d'Evaluation et de Suivi du Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets Dangereux de la Région PACA - Délibération
SAJ_2012_08_27_6428Marchés et avenants conclus par le Département - Délibération
SAJ_2012_08_27_6428Marchés et avenants conclus par le Département - Délibération
SAJ_2012_09_10_6485Désignation d'un président au sein du Conseil d'administration de la Caisse auxiliaire de prêts à la construction - Délibération
SAJ_2012_09_10_6485Désignation d'un président au sein du Conseil d'administration de la Caisse auxiliaire de prêts à la construction - Délibération
SAJ_2012_09_17_6488Délégation au Président du Conseil général en matière d’emprunts et de lignes de trésorerie - Délibération
SAJ_2012_09_17_6488Délégation au Président du Conseil général en matière d’emprunts et de lignes de trésorerie - Délibération
SAJ_2012_09_17_6489Gestion active de la dette année 2012 – Délégation au Président du Conseil général en matière de contrats de couverture de taux et de change - Délibération
SAJ_2012_09_17_6489Gestion active de la dette année 2012 – Délégation au Président du Conseil général en matière de contrats de couverture de taux et de change - Délibération
SAJ_2012_09_17_6491Délégation générale au Président du Conseil général en matière de droit de préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles - Délibération
SAJ_2012_09_17_6491Délégation générale au Président du Conseil général en matière de droit de préemption au titre des Espaces Naturels Sensibles - Délibération
SAJ_2012_09_17_6492Délégation générale au Président du Conseil général en matière d'affaires juridiques - Délibération
SAJ_2012_09_17_6492Délégation générale au Président du Conseil général en matière d'affaires juridiques - Délibération
SAJ_2012_09_17_6493Désignation des représentants du Conseil général au sein des organismes extérieurs - Délibération
SAJ_2012_09_17_6493Désignation des représentants du Conseil général au sein des organismes extérieurs - Délibération
SIDL_2012_09_03_6457Avenant n° 2 à la convention annuelle d'objectifs et de moyens 2012 - Délibération
SIDL_2012_09_03_6457Avenant n° 2 à la convention annuelle d'objectifs et de moyens 2012 - Délibération
T_2012_03_29_6139Adoption d'un schéma directeur cyclable et de critères d'intervention en faveur des déplacements doux et projets cyclables - Délibération
T_2012_03_29_6139Adoption d'un schéma directeur cyclable et de critères d'intervention en faveur des déplacements doux et projets cyclables - Délibération